Programme des capacités de la Défense

Le Programme des capacités de la Défense (PCD) fournit de l’information sur les possibilités d’approvisionnement et de passation de marchés dans le domaine de la défense dans un format consultable en ligne. Il a remplacé le Guide d’acquisition de la Défense en mai 2018.

La mise à jour du PCD pour 2023 comprend les paliers de financement et les échéanciers de 144 grands projets d’acquisition de biens d’équipement, de technologie de l’information et d’infrastructure, ainsi que d’importants contrats de soutien en service financés en vue de faire progresser les priorités énoncées dans la politique Protection, Sécurité, Engagement (PSE), notamment la modernisation du NORAD.

Cette information a pour but d'aider l'industrie à planifier les possibilités d’approvisionnement dans le secteur de la défense et à être concurrentielle dans ce domaine. Elle peut aussi servir à prendre des décisions éclairées en matière de recherche, de développement et de partenariats stratégiques en fonction des besoins prévus des Forces armées canadiennes (FAC).

Le PCD inclut :

• des projets : des projets de biens d’équipement, de technologie de l’information ou d’infrastructure d’une valeur de plus de 10 millions de dollars;
• des contrats de soutien : des contrats de soutien en service et des contrats de service professionnels à venir d’une valeur escomptée supérieure à 20 millions de dollars.

Les utilisateurs peuvent effectuer des recherches rapides et avancées dans le PCD. Ils peuvent également parcourir les possibilités d’investissement selon les catégories suivantes :

• Secteurs en matière de capacités de Défense (SCD)

  Les SCD se divisent en treize grands domaines, comme le domaine terrestre, le domaine maritime, le domaine aérien, l’aérospatiale et le cyberespace. Ces catégories sont en outre segmentées en éléments constitutifs plus petits de plus de 150 SICD.

• Secteurs d’investissement en matière de capacités de défense (SICD)

  Des exemples de SICD comprennent les véhicules de modèle commercial, les pièces de navires et l’avionique. Les projets peuvent comprendre plus d’un SCD et plusieurs SICD.

• Promoteurs du projet

  Les promoteurs du projet correspondent au commandement du service ou à l’organisation civile équivalente au sein du ministère de la Défense nationale.

• Capacités industrielles clés (CIC)

  Les CIC sont liées à des domaines de technologies émergentes qui présentent un potentiel de croissance rapide et des débouchés importants, à des capacités établies par rapport auxquelles le Canada est concurrentiel à l’échelle mondiale et à des domaines où la capacité nationale est essentielle à la sécurité du pays.

Les pages du projet comprennent aussi des liens vers les sites Web du projet, s’il y a lieu.

Les renseignements que renferme le PCD sont exacts en date de décembre 2023.

• Conseils utiles

  1. L’exercice financier du gouvernement fédéral va du 1er avril au 31 mars. Dans le PCD, vous verrez qu’il y a référence à deux années, par exemple : 2019/2020. Il s’agit de l’exercice financier allant du 1er avril 2019 au 31 mars 2020.
  2. En haut de chaque page du PCD, vous verrez un ou plusieurs de ces identificateurs descriptifs :

     Soutien en service

     Étends des capacités ou des projets actuels des FAC.

     Extension

     Fournis des services à l’appui de diverses capacités, et divers projets ou programmes.

     Nouvelle

     Ajoute une nouvelle capacité ou initiative à l’inventaire des FAC.

     Recapitalisation

     Il s’agit d’améliorations aux immobilisations qui visent à renouveler ou à remplacer des éléments de l’infrastructure (un nouveau toit ou une nouvelle fondation, par exemple) afin de répondre à des normes plus élevées ou d’accommoder de nouvelles fonctions.

     Remplacement

     Remplace les systèmes ou les capacités existants.